Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL
/
FORTIVA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FORTIVA
LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
95604809
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
RIOM

Présentation de la marque FORTIVA

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « FORTIVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL domicilié(e) B.P. 1, 63720 CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 680 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL Mme Dominique ROUCHON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque FORTIVA est expirée depuis le 14 décembre 2005.

LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEC , ENSITEC , ENSITEC


LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL S.A. - B.P. 1, 63720 CHAPPES - France - SIREN 571680263


LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL Mme Dominique ROUCHON - France


Inscription le 19 août 1996 - Renonciation totale n°205045 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels); préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; Fongicides ; produits de traitement et d'enrobage des semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.